Veille réglementaire

en Clinique Vétérinaire

Radioprotection des Locaux Population & environnement

Décret n° 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire (notamment sur le radon)
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Décision n° 2017-DC-0591 de l’ASN du 13 juin 2017 
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Décision n° 2013-DC-0349 de l’ASN du 4 juin 2013
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Radioprotection des Travailleurs

Arrêté du 23 octobre 2020 relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l’évaluation des risques et aux vérifications de l’efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
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Arrêté du 28 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 15 mai 2006 modifié, relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l’exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu’aux règles d’hygiène, de sécurité et d’entretien qui y sont imposées
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Arrêté du 18 décembre 2019 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification des organismes de formation et des organismes compétents en radioprotection
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Décret n° 2018-438 du 4 juin 2018 relatif à la protection contre les risques dus aux rayonnements ionisants auxquels sont soumis certains travailleurs
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Décret n° 2018-437 du 4 juin 2018 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
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Radioprotection des Patients (medical)

Arrêté du 8 février 2019 portant homologation de la décision n° 2019-DC-0660 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2019 fixant les obligations d’assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en œuvre des rayonnements ionisants
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Arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale
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Contrôles Qualité des Dispositifs RX (médical)

Décision du 15/01/2020 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de mammographie numérique
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Décision DG du 12 août 2015 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées
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Décision DG du 12 août 2015 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic
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Régimes Administratifs (Déclaration, Enregistrement)

 

Déclaration

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